PROCÉDÉ ET SYSTÈME D'IMAGERIE ACTIVE Á CHAMP LARGE
Brevet européen · EP2420052 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2420052
- Numéro de demande
- EP10723671
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2010
- Publié
- 22 févr. 2012
- Délivré
- 2 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H04N 5/225 (2006.01)
- Priorité
- FR 0952418 14.04.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/050717 13.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/119225 21.10.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 2 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 2 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
Parties
Inventeur
HAMOIR, Dominique
F-31055 Toulouse (cedex 4), FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.