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Brevet européen · EP2420053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2420053
Numéro de demande
EP10764980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2010
Publié
22 févr. 2012
Délivré
10 déc. 2014
Radié
10 déc. 2014
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H04N 5/225 (2006.01)
Priorité
US 423194 14.04.2009
Demande PCT
PCT/US2010/030793 13.04.2010
Publication PCT
WO2010/120707 21.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  4. 10 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

Parties

Titulaire

BAE SYSTEMS Information and Electronic Systems Integration Inc.

P.O. Box 868 NHQ 1-719 65 Spit Brook Road, Nashua, NH 03061-0868, US

BAE Systems plc

BAE Systems PLC

6 Carlton Gardens, London SW1Y 5AD, GB

Inventeur

PLEMONS, Danny, L.

Austin TX 78717, US

BREAKFIELD, David, K.

Austin TX 78717, US

MOORE, David

Maidstone Kent ME16 9EW, GB

MORRIS, Gary

Dripping Springs TX 78620, US

PYBUS, Charlie

Round Rock TX 78681, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.