Nacelle avec détecteurs de tension de sangles

Brevet européen · EP2420166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2420166
Numéro de demande
EP11177719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2011
Publié
22 févr. 2012
Délivré
14 août 2013
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/14 (2006.01)
B60N 2/00 (2006.01)
A47D 13/02 (2006.01)
B60N 2/28 (2006.01)
B62B 7/14 (2006.01)
B60N 2/26 (2006.01)
Priorité
FR 1056680 19.08.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Titulaire

DOREL FRANCE SA

Dorel France SA

9, boulevard du Poitou BP 905, 49309 Cholet Cedex, FR

Inventeur

Godard, Christian

85110 Sainte Cécile, FR

Blais, Emilie

79140 Cerizay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.