Vorrichtung mit einer Stentklappe und einem Abgabesystem
Brevet européen · EP2420207 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2420207
- Numéro de demande
- EP11178145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 23 août 2007
- Publié
- 22 févr. 2012
- Délivré
- 3 déc. 2014
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- US 843181 P 07.09.2006US 700922 21.12.2006
- Divisionnaire de
- EP09154935
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 2 avr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.04.2020
- 6 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 06.12.2014
- 3 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.12.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.