Entnahmeport

Brevet européen · EP2420219 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2420219
Numéro de demande
EP11250656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2011
Publié
22 févr. 2012
Délivré
4 juin 2014
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2031
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61J 1/14 (2006.01)
A61J 1/10 (2006.01)
B65D 51/00 (2006.01)
Priorité
GB 201013899 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 4 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.06.2014

Parties

Inventeur

Di Stefani, Gianni

108-7800 Ath, BE

Spataro, Stephane

1495, BE

Terreur, Valèrie

1401, BE

Pardo, Giacomino

7170 Manage, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.