Implantierbare verstellbare Klappe
Brevet européen · EP2420284 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2420284
- Numéro de demande
- EP11177598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2011
- Publié
- 22 févr. 2012
- Délivré
- 6 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 14 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 27/00 (2006.01)F16K 15/04 (2006.01)F16K 35/16 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)F16K 31/08 (2006.01)
- Priorité
- US 858193 17.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 20 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.09.2018
- 20 sept. 2018
Transféré
- Titulaire
- Codman & Shurtleff, Inc., 325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, Etats-Unis d'Amérique → Integra LifeSciences Switzerland Sàrl, rue Girardet 29, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 20.09.2018
1 entrée antérieure
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
Raynham, MA Massachusetts 02767, US
Raynham, MA Massachusetts 02767, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.