Springbrunnen
Brevet européen · EP2420323 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2420323
- Numéro de demande
- EP10173072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2010
- Publié
- 22 févr. 2012
- Délivré
- 17 avr. 2013
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 17/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 17 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
Parties
Inventeur
Klaus, Hartmut
1822 BN, Alkmaar, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.