Fahrradrahmen mit hinterem Dämpfungssystem

Brevet européen · EP2420435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2420435
Numéro de demande
EP10008516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2010
Publié
22 févr. 2012
Délivré
30 oct. 2013
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/28 (2006.01)
B62M 9/16 (2006.01)
B62M 9/136 (2010.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 13 mai 2015

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 13.05.2015

  3. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  4. 30 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.