Fahrradrahmen mit hinterem Dämpfungssystem
Brevet européen · EP2420435 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2420435
- Numéro de demande
- EP10008516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2010
- Publié
- 22 févr. 2012
- Délivré
- 30 oct. 2013
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 25/28 (2006.01)B62M 9/16 (2006.01)B62M 9/136 (2010.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 13 mai 2015
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 13.05.2015
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 30 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.