Einwegventil
Brevet européen · EP2420456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2420456
- Numéro de demande
- EP11009165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2010
- Publié
- 22 févr. 2012
- Délivré
- 6 nov. 2013
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/20 (2006.01)B65D 47/18 (2006.01)A61F 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009048476 07.10.2009
- Divisionnaire de
- EP10010268
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 7 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 07.01.2014
- 6 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2013
Parties
Inventeur
Kneer, Roland
82490 Farchant, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.