Einwegventil

Brevet européen · EP2420456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2420456
Numéro de demande
EP11009165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2010
Publié
22 févr. 2012
Délivré
6 nov. 2013
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/20 (2006.01)
B65D 47/18 (2006.01)
A61F 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009048476 07.10.2009
Divisionnaire de
EP10010268
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 janv. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 07.01.2014

  3. 6 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2013

Parties

Inventeur

Kneer, Roland

82490 Farchant, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.