Verfahren zur Beschichtung einer Lebensmittel- oder Getränkedose

Brevet européen · EP2420541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2420541
Numéro de demande
EP11169890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2005
Publié
22 févr. 2012
Délivré
30 déc. 2015
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 151/08 (2006.01)
B65D 17/00 (2006.01)
Priorité
US 620639 P 20.10.2004
Divisionnaire de
EP05825629
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2022

  2. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  3. 30 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2015

Parties

Inventeur

O'Brian, Robert

Monongahela, PA 15063, US

Rardon, Daniel E.

Pittsburgh, PA 15232, US

Spynda, Rachael Ann

Wexford, PA 15090, US

Bartley, III., George K.

Burgettstown, PA 15021, US

Evans, Richard H.

Wexford, PA 15090, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.