ELEKTROLYSEVERFAHREN MITHILFE EINER MIT EINER GASDIFFUSIONSELEKTRODE AUSGESTATTETEN NATRIUMCHLORID-ELEKTROLYSEZELLE MIT ZWEIKAMMER-IONENAUSTAUSCHMEMBRAN
Brevet européen · EP2420596 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2420596
- Numéro de demande
- EP10764500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2010
- Publié
- 22 févr. 2012
- Délivré
- 1 mars 2017
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25B 15/02 (2006.01)C25B 1/16 (2006.01)C25B 9/00 (2006.01)C25B 1/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009099846 16.04.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/056744 15.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/119918 21.10.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 1 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
SUGIYAMA Mikihito
Akashi-shi Hyogo 673-0877, JP
IGUCHI Yukinori
Tamano-shi Okayama 706-0134, JP
ASAUMI Kiyohito
Tamano-shi Okayama 706-0134, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.