Faserfangvorrichtung

Brevet européen · EP2420602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2420602
Numéro de demande
EP11177969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2011
Publié
22 févr. 2012
Délivré
3 mai 2017
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/12 (2006.01)
D01G 15/72 (2006.01)
Priorité
DE 102010034775 18.08.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  2. 23 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 11 avr. 2018

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

  4. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  5. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Titulaire

Hergeth, Hubert

6300 Zug

Inventeur

Hergeth, Hubert

6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.