Nachbrenner

Brevet européen · EP2420730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2420730
Numéro de demande
EP11175604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2011
Publié
22 févr. 2012
Délivré
7 mars 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23C 3/00 (2006.01)
F23D 11/40 (2006.01)
F23R 3/20 (2006.01)
F23R 3/00 (2006.01)
F23R 3/12 (2006.01)
Priorité
EP 10172900 16.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.