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Brevet européen · EP2421413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2421413
Numéro de demande
EP10767394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2010
Publié
29 févr. 2012
Délivré
4 juin 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 13/02 (2006.01)
Priorité
SE 0900554 24.04.2009
Demande PCT
PCT/SE2010/050433 21.04.2010
Publication PCT
WO2010/123447 28.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 4 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.06.2014

Parties

Inventeur

BERGKVIST, Håkan

S-168 69 Bromma, SE

SAUER, Filip

S-117 56 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.