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Brevet européen · EP2421457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2421457
Numéro de demande
EP10716218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2010
Publié
29 févr. 2012
Délivré
12 avr. 2017
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/74 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 172451 P 24.04.2009
Demande PCT
PCT/US2010/032232 23.04.2010
Publication PCT
WO2010/124205 28.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

  3. 12 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

APPENZELLER, Andreas

2504 Biel

OVERES, Tom

4513 Langendorf

FRIGG, Robert

2544 Bettlach

BOUDUBAN, Nicolas

2555 Bruegg

ZURSCHMIEDE, Silas

2540 Grenchen

STUCKI, Simon

3604 Thun

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.