PROCÉDÉ DE FORMATION D'ÉMULSIONS À BASE DE POLYMÈRES DE CYCLODEXTRINE ET DE COMPOSÉS LIPOPHILES, ÉMULSIONS AINSI OBTENUES, ET COMPOSITIONS COMPRENANT LESDITES ÉMULSIONS
Brevet européen · EP2421495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2421495
- Numéro de demande
- EP10718245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2010
- Publié
- 29 févr. 2012
- Délivré
- 10 févr. 2016
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/91 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 8/06 (2006.01)A61K 8/11 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61K 8/92 (2006.01)A61Q 17/04 (2006.01)A61K 47/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 0901983 23.04.2009FR 0956088 07.09.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/000330 23.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/122246 28.10.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 10 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
LAZA-KNOERR, Anca-Lucia
F-91940 Les Ulis, FR
GREF, Ruxandra
F-91270 Verrieres-le-Buisson, FR
AMIEL, Catherine
F-94240 L'Hay-les-Roses, FR
COUVREUR, Patrick
F-91140 Villebon-sur-Yvette, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.