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Brevet européen · EP2421635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2421635
Numéro de demande
EP10717593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2010
Publié
29 févr. 2012
Délivré
7 mai 2014
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 7/18 (2006.01)
B01F 7/00 (2006.01)
A23G 1/10 (2006.01)
Priorité
DE 102009018178 22.04.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/055323 22.04.2010
Publication PCT
WO2010/122092 28.10.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 7 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

Parties

Titulaire

Richard Frisse GmbH

Fluchtstrasse 40-44, 32064 Bad Salzuflen, DE

Bühler AG

Gupfenstrasse 5, 9240 Uzwil

Inventeur

BRÄKER, Willy

9500 Wil

HARTSIEKER, Martin

32549 Bad Oeynhausen, DE

DOLIC, Danijel

CH-9244 Niederuzwil

BRAUN, Peter

CH-8280 Kreuzlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.