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Brevet européen · EP2421682 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2421682
- Numéro de demande
- EP10714254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2010
- Publié
- 29 févr. 2012
- Délivré
- 15 oct. 2014
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26B 19/24 (2006.01)B26B 19/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009017517 20.04.2009DE 102009045545 09.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/054940 15.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/121941 28.10.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 26 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Aesculap Suhl GmbH, Fröhliche Mann Strasse 15, 98528 Suhl, Allemagne, Maxon Motor AG, Bruenigstrasse 220, 6072 Sachseln → maxon international ag, Brünigstrasse 220, 6072 Sachsein
Publié dans Swissreg le 26.04.2022
- 15 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
- 15 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
Parties
Inventeur
HEERLEIN, Matthias
98553 St. Kilian, DE
WEBER, Daniel
79276 Reute, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.