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Brevet européen · EP2421714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2421714
Numéro de demande
EP10717473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2010
Publié
29 févr. 2012
Délivré
4 nov. 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44C 5/00 (2006.01)
B44C 5/04 (2006.01)
B44F 1/06 (2006.01)
Priorité
AT 24909 U 21.04.2009
Demande PCT
PCT/AT2010/000094 02.04.2010
Publication PCT
WO2010/121274 28.10.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Inventeur

MAIR, Oliver

A-6460 Imst, AT

EBNER, Christian

5730 Mittersill, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.