GASGENERATOR

Brevet européen · EP2421728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2421728
Numéro de demande
EP10719796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2010
Publié
29 févr. 2012
Délivré
27 nov. 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/264 (2006.01)
Priorité
JP 2009104836 23.04.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/002726 15.04.2010
Publication PCT
WO2010/122744 28.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 27 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2013

Parties

Titulaire

Daicel Chemical Industries, Ltd.

Mainichi Intecio 3-4-5, Umeda, Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-0001, JP

Inventeur

KATSUDA, Nobuyuki

Tatsuno-shi Hyogo 671-1681, JP

YABUTA, Mikio

Tatsuno-shi Hyogo 671-1681, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.