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Brevet européen · EP2421762 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2421762
- Numéro de demande
- EP10716667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2010
- Publié
- 29 févr. 2012
- Délivré
- 10 févr. 2016
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 8/02 (2006.01)B65D 77/04 (2006.01)B67C 3/32 (2006.01)//B65D 8/04 (2006.01)//B65D 21/02 (2006.01)//B65D 25/30 (2006.01)//B65D 43/10 (2006.01)//B67D 1/08 (2006.01)
- Priorité
- US 170972 P 20.04.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/031704 20.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/123864 28.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 10 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2016
Parties
Inventeur
APPS, William P.
Alpharetta Georgia 30022, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.