ACETALE ALS DUFTSTOFFZUTATEN
Brevet européen · EP2421815 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2421815
- Numéro de demande
- EP10717274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2010
- Publié
- 29 févr. 2012
- Délivré
- 1 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C07C 43/305 (2006.01)C07D 317/12 (2006.01)C07D 319/06 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 09158371 21.04.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/051608 14.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/122451 28.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 6 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 30 nov. 2022
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich S.A., 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
1 entrée antérieure
- 1 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
Parties
Inventeur
F-01200 Bellegarde, FR
F-74520 Valleiry, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.