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Brevet européen · EP2421903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2421903
Numéro de demande
EP10716739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2010
Publié
29 févr. 2012
Délivré
19 nov. 2014
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 2/24 (2006.01)
C08F 2/50 (2006.01)
C07F 9/53 (2006.01)
Priorité
CH 618092009 20.04.2009
Demande PCT
PCT/CH2010/000103 16.04.2010
Publication PCT
WO2010/121387 28.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  3. 19 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

Parties

Titulaire

ETH Zurich

8092 Zürich

Inventeur

GRÜTZMACHER, Hansjörg

CH-8157 Dielsdorf / ZH

OTT, Timo

Ottawa Ontario K1N 6B3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.