Bioreaktor mit sauerstoffhaltigen Molekulen

Brevet européen · EP2421951 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2421951
Numéro de demande
EP10716815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2010
Publié
29 févr. 2012
Délivré
17 juil. 2013
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C12M 3/06 (2006.01)
Priorité
US 171988 P 23.04.2009
EP 09305640 02.07.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/055307 21.04.2010
Publication PCT
WO2010/122080 28.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 17 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

Parties

Titulaire

Hemarina

Aeropole Centre, 29600 Morlaix, FR

Inventeur

ZAL, Frank

F-29679 MORLAIX Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.