KREISKAMM
Brevet européen · EP2422002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2422002
- Numéro de demande
- EP10714196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2010
- Publié
- 29 févr. 2012
- Délivré
- 26 juin 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- D01G 19/10 (2006.01)D01G 15/88 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009018058 21.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/002285 14.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/121736 28.10.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 26 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
Parties
Inventeur
HENNINGER, Friedrich
91604 Flachslanden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.