Leiter mit einer verstellbaren Basisverbreiterung
Brevet européen · EP2422036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2422036
- Numéro de demande
- EP10717864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2010
- Publié
- 29 févr. 2012
- Délivré
- 5 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- E06C 7/42 (2006.01)E06C 7/44 (2006.01)
- Priorité
- IE 20090324 24.04.2009
- Demande PCT
- PCT/IE2010/000026 23.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/122541 28.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 5 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
Parties
Titulaire
Fitzgerald, Michael
Galway, IE
Inventeur
Fitzgerald, Michael
Galway, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.