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Brevet européen · EP2422062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2422062
Numéro de demande
EP10724686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2010
Publié
29 févr. 2012
Délivré
13 mars 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 67/04 (2006.01)
B60K 25/02 (2006.01)
F02F 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009018475 22.04.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/002153 06.04.2010
Publication PCT
WO2010/121710 28.10.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Inventeur

PFAU, Joachim

88677 Markdorf, DE

GIESSELMANN, Jürgen

88677 Markdorf, DE

SULZMANN, Manfred

88074 Meckenbeuren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.