BRENNKRAFTMASCHINE
Brevet européen · EP2422062 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2422062
- Numéro de demande
- EP10724686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2010
- Publié
- 29 févr. 2012
- Délivré
- 13 mars 2013
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 67/04 (2006.01)B60K 25/02 (2006.01)F02F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009018475 22.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/002153 06.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/121710 28.10.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 13 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2013
Parties
Inventeur
PFAU, Joachim
88677 Markdorf, DE
GIESSELMANN, Jürgen
88677 Markdorf, DE
SULZMANN, Manfred
88074 Meckenbeuren, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.