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Brevet européen · EP2422397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2422397
- Numéro de demande
- EP10715786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2010
- Publié
- 29 févr. 2012
- Délivré
- 12 juin 2013
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/24 (2006.01)H01M 8/04 (2006.01)H01M 8/00 (2006.01)C01B 3/00 (2006.01)C25B 1/00 (2006.01)C01B 3/02 (2006.01)C25B 15/08 (2006.01)C25B 9/04 (2006.01)H01M 8/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009017779 20.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/055012 16.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/121955 28.10.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 12 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
BRODMANN, Michael
46569 Hünxe, DE
BAADER, Uwe
42111 Wuppertal, DE
GREDA, Martin
45892 Gelsenkirchen, DE
MUTASCU, Christian
45894 Gelsenkirchen, DE
ROTH, Jeffrey
40477 Düsseldorf, DE
NEUMANN, Jörg
46240 Bottrop, DE
GRÄBENER, Theodor R.
57234 Wilnsdorf, DE
KAPP, Dieter
57234 Wilnsdorf, DE
FRITZ, Werner
76297 Stutensee, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.