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Brevet européen · EP2422414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2422414
Numéro de demande
EP09776721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2009
Publié
29 févr. 2012
Délivré
20 avr. 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01S 1/02 (2006.01)
G02F 2/02 (2006.01)
G02F 1/35 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/004258 12.06.2009
Publication PCT
WO2010/142313 16.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Titulaire

Baden-Württemberg Stiftung gGmbH

Kriegsbergstraße 42, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

DEKORSY, Thomas

78467 Konstanz, DE

KLATT, Gregor

78462 Konstanz, DE

BASTIAN, Georg

47533 Kleve, DE

HUSKA, Klaus

76327 Pfinztal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.