Fahrrad

Brevet européen · EP2423096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2423096
Numéro de demande
EP11250744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2011
Publié
29 févr. 2012
Délivré
10 févr. 2016
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 6/90 (2010.01)
B62M 6/55 (2010.01)
B62K 19/30 (2006.01)
Priorité
US 377194 P 26.08.2010
US 201113217660 25.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 10 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2016

  3. 10 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 10.02.2016

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.