Verpackungsbehälter
Brevet européen · EP2423120 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2423120
- Numéro de demande
- EP11177853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2011
- Publié
- 29 févr. 2012
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 12 févr. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B65D 65/46 (2006.01)B65D 1/26 (2006.01)B65D 3/22 (2006.01)B65D 1/28 (2006.01)B65D 25/36 (2006.01)B65D 81/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010008367 U 25.08.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 févr. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 23.03.2024 → 12.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 23 mars 2021
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 23.03.2021
- 3 mars 2021
Titulaire
- Titulaire
- Paccor Deutschland GmbH, Marienburgstraße 25a, 56856 Zell (Mosel), Allemagne → PACCOR Packaging GmbH, Peter-Müller-Straße 16/16a, 40468 Düsseldorf, Allemagne
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.