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Brevet européen · EP2423310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2423310
Numéro de demande
EP10767122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2010
Publié
29 févr. 2012
Délivré
17 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C12N 15/09 (2006.01)
A61K 31/7088 (2006.01)
A61K 38/00 (2006.01)
A61K 48/00 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
C07K 14/82 (2006.01)
C12N 5/07 (2010.01)
C12Q 1/04 (2006.01)
C12Q 1/06 (2006.01)
G01N 33/68 (2006.01)
G01N 33/53 (2006.01)
Priorité
JP 2009105286 23.04.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/057149 22.04.2010
Publication PCT
WO2010/123065 28.10.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 13 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.02.2015

  6. 17 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Inventeur

SUGIYAMA, Haruo

Minoo-shi Osaka 562-0036, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.