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Brevet européen · EP2423310 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2423310
- Numéro de demande
- EP10767122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2010
- Publié
- 29 févr. 2012
- Délivré
- 17 déc. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C12N 15/09 (2006.01)A61K 31/7088 (2006.01)A61K 38/00 (2006.01)A61K 48/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)C07K 14/82 (2006.01)C12N 5/07 (2010.01)C12Q 1/04 (2006.01)C12Q 1/06 (2006.01)G01N 33/68 (2006.01)G01N 33/53 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009105286 23.04.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/057149 22.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/123065 28.10.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 13 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 13.02.2015
- 17 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
SUGIYAMA, Haruo
Minoo-shi Osaka 562-0036, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.