Duschbodenabdichtung
Brevet européen · EP2423395 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2423395
- Numéro de demande
- EP11178472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2011
- Publié
- 29 févr. 2012
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E03F 5/04 (2006.01)
- Priorité
- NL 2005289 30.08.2010
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 sept. 2021
Inventeur
- Inventeur
- Keizers, Jurgen Hendrik Peter Jozeph, Hofkamp 182, 7582 GH Losser, Pays-Bas → Keizers, Jurgen Hendrik Peter Joseph, Hofkamp 182, 7582 GH Losser, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 août 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Easy Sanitairy Solutions B.V., Braakstraat 17-19, 7581 EZ Losser, Pays-Bas → Easy Sanitary Solutions B.V., Nijverheidsstraat 60, 7575 BK Oldenzaal, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 17.08.2017
2 entrées antérieures
- 17 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.08.2017
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Inventeur
7582 GH Losser, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.