Passives Mengenbegrenzungsventil

Brevet européen · EP2423498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2423498
Numéro de demande
EP11169400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2011
Publié
29 févr. 2012
Délivré
11 sept. 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 63/02 (2006.01)
F02M 55/02 (2006.01)
F02M 63/00 (2006.01)
Priorité
EP 10174196 26.08.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 11 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2013

Parties

Titulaire

Wärtsilä Schweiz AG

Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur

Inventeur

Carelli, Andreas

8057 Zürich

Kuipers, Kees

7609 WB Almedo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.