Dichtungsanordnung
Brevet européen · EP2423539 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2423539
- Numéro de demande
- EP10174738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2010
- Publié
- 29 févr. 2012
- Délivré
- 2 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F16J 15/24 (2006.01)F16J 9/06 (2006.01)F16J 15/28 (2006.01)F16J 15/56 (2006.01)F16J 15/32 (2006.01)F16J 15/26 (2006.01)F16J 9/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 8 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 8 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 6 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 26 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
3 entrées antérieures
- 7 déc. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Burckhardt Compression AG, In Link 5, 8404 Winterthur → Burckhardt Compression AG, Franz-Burckhardt-Strasse 5, 8404 Winterthur
Publié dans Swissreg le 07.12.2019
- 11 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 11.04.2014
- 2 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.04.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.