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Brevet européen · EP2423548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2423548
- Numéro de demande
- EP10766892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2010
- Publié
- 29 févr. 2012
- Délivré
- 1 mai 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/68 (2006.01)F01P 7/16 (2006.01)G05D 23/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009106902 24.04.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/052296 17.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/122832 28.10.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Inventeur
KUSAKABE, Fumito
Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.