Kupplungsanordnung
Brevet européen · EP2423555 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2423555
- Numéro de demande
- EP11007296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2010
- Publié
- 29 févr. 2012
- Délivré
- 14 juin 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/54 (2006.01)F16L 25/01 (2006.01)F16L 35/00 (2006.01)F16L 37/098 (2006.01)F16L 37/36 (2006.01)F16L 37/56 (2006.01)H01R 13/639 (2006.01)H01R 13/64 (2006.01)F16K 31/528 (2006.01)F16L 37/12 (2006.01)F16L 37/373 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009003650 U 14.03.2009
- Divisionnaire de
- EP10707449
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 14 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
Parties
Inventeur
Heimsch, Jochen
70734 Fellbach, DE
Hölzle, Dieter
75392 Deckenpfronn, DE
Weber, Wilfried
72296 Schopfloch, DE
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