Lichtmodul
Brevet européen · EP2423572 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2423572
- Numéro de demande
- EP11177056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2011
- Publié
- 29 févr. 2012
- Délivré
- 5 août 2015
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 19/00 (2006.01)F21V 29/00 (2015.01)F21V 14/04 (2006.01)F21V 14/06 (2006.01)F21V 17/12 (2006.01)F21V 17/06 (2006.01)F21V 17/14 (2006.01)F21V 17/02 (2006.01)F21K 99/00 (2010.01)*F21Y 101/02 (2006.01)
- Priorité
- US 870472 27.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 5 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Pelton, Bruce A.
Laguna Niquel, CA 92677, US
Leijnse, Olaf
5721 RD Asten, NL
van der Krogt, Jasper
5235 Hertogenbosch, NL
Mostoller, Mathew Edward
Hummelstown, PA 17036, US
Rix, Robert David
Hershey, PA 17033, US
Derks, Erik
5482 LK Schijndel, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.