Vormischbrenner für eine Gasturbine
Brevet européen · EP2423597 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2423597
- Numéro de demande
- EP11178196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2011
- Publié
- 29 févr. 2012
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23R 3/12 (2006.01)F23R 3/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 13892010 27.08.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.