Eindimensionaler Positionscodierer

Brevet européen · EP2423645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2423645
Numéro de demande
EP11187183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2009
Publié
29 févr. 2012
Délivré
18 juil. 2018
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/244 (2006.01)
G01D 5/347 (2006.01)
G01D 5/249 (2006.01)
H03M 1/28 (2006.01)
H03M 1/06 (2006.01)
H03M 1/20 (2006.01)
Divisionnaire de
EP09779253
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 5 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

  3. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Hasler, David

2000 Neuchâtel

Masa, Peter

1425 Onnens

Heim, Pascal

2024 Saint-Aubin

Franzi, Edoardo

1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.