Tragbare globale Positioniersystemvorrichtung

Brevet européen · EP2423703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2423703
Numéro de demande
EP11179395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2011
Publié
29 févr. 2012
Délivré
23 mars 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 11/00 (2006.01)
G01S 5/16 (2006.01)
G01S 19/47 (2010.01)
G01S 19/43 (2010.01)
Priorité
US 871705 30.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Titulaire

Javad GNSS, Inc.

1731 Technology Drive, San Jose CA 95110, US

Inventeur

Ashjaee, Javad

Saratoga, CA California 95070, US

B. Rapoport, Lev

129515 Moscow, RU

Gribkov, Mikhail

115477 Moscow, RU

Gribkov, Alexander

115477 Moscow, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.