Brennelementelagerbecken mit Kühlsystem
Brevet européen · EP2423925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2423925
- Numéro de demande
- EP11006799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2011
- Publié
- 29 févr. 2012
- Délivré
- 3 août 2016
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21C 19/07 (2006.01)G21C 19/08 (2006.01)G21C 19/40 (2006.01)//G21C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010035955 31.08.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 3 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Inventeur
Schmidt, Marcel
40211 Düsseldorf, DE
Freis, Daniel
68259 Mannheim, DE
Haspel, Norbert
64653 Lorsch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.