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Brevet européen · EP2423984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2423984
Numéro de demande
EP11178051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2011
Publié
29 févr. 2012
Délivré
11 mai 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 33/38 (2010.01)
H01L 33/46 (2010.01)
Priorité
JP 2010190779 27.08.2010
JP 2011128390 08.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Titulaire

Toyoda Gosei Co., Ltd.

1, Haruhinagahata, Kiyosu-shi Aichi 452-8564, JP

Inventeur

Kamiya, Masao

Kiyosu-shi,, Aichi 452-8564, JP

Deguchi, Masashi

Kiyosu-shi,, Aichi 452-8564, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.