BRANDSCHUTZMATERIALIEN
Brevet européen · EP2424396 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2424396
- Numéro de demande
- EP10717897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2010
- Publié
- 7 mars 2012
- Délivré
- 6 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/22 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 7/14 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/18 (2006.01)B32B 27/28 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 3/08 (2006.01)D06M 15/564 (2006.01)D06M 11/74 (2006.01)D06M 17/04 (2006.01)D06M 23/04 (2006.01)D06M 23/16 (2006.01)A41D 31/00 (2006.01)
- Priorité
- US 432436 29.04.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/001265 29.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/126598 04.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
PANSE, Dattatreya
Lincoln University PA 19352, US
MAPLES, Allen, B.
Wilmington DE 19801, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.