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Brevet européen · EP2424414 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2424414
- Numéro de demande
- EP10727827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2010
- Publié
- 7 mars 2012
- Délivré
- 13 mars 2013
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 42/40 (2006.01)A47J 42/50 (2006.01)A47J 31/36 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20090335 28.04.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/000933 27.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/125438 04.11.2010
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 13 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2013
Parties
Inventeur
MAGNO, Alessandro
I-24030 Brembate Sopra, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.