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Brevet européen · EP2424414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2424414
Numéro de demande
EP10727827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2010
Publié
7 mars 2012
Délivré
13 mars 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 42/40 (2006.01)
A47J 42/50 (2006.01)
A47J 31/36 (2006.01)
Priorité
IT TO20090335 28.04.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/000933 27.04.2010
Publication PCT
WO2010/125438 04.11.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Inventeur

MAGNO, Alessandro

I-24030 Brembate Sopra, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.