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Brevet européen · EP2424445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2424445
Numéro de demande
EP09753039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2009
Publié
7 mars 2012
Délivré
9 janv. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/08 (2006.01)
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
DE 102009020763 29.04.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/008029 11.11.2009
Publication PCT
WO2010/124712 04.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Inventeur

BARGON, Rainer

88512 Mengen, DE

ODERMATT, Erich

8200 Schaffhausen

STÖVER, Bernd

22829 Schenefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.