WIRBELOSTEOSYNTHESE-AUSRÜSTUNG
Brevet européen · EP2424469 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2424469
- Numéro de demande
- EP10717851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2010
- Publié
- 7 mars 2012
- Délivré
- 14 oct. 2015
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61B 17/064 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)A61F 2/00 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 0902030 27.04.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/051821 26.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/125514 04.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 14 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Inventeur
MC CARTHY, Kevin
Baton Rouge LA 70810, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.