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Brevet européen · EP2424493 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2424493
- Numéro de demande
- EP10714652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2010
- Publié
- 7 mars 2012
- Délivré
- 25 sept. 2013
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 0905677 01.04.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/000601 26.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/112829 07.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 09.01.2014
- 25 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2013
Parties
Titulaire
Hampshire GU34 3NS, GB
Mandataire
6300 Zug
Inventeur
Hampshire GU34 3NS, GB
Hampshire GU32 2DJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.