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Brevet européen · EP2424585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2424585
Numéro de demande
EP10720373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2010
Publié
7 mars 2012
Délivré
27 juil. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/00 (2006.01)
Priorité
NO 20091729 01.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/055705 28.04.2010
Publication PCT
WO2010/125095 04.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Inventeur

LÆRDAL, Tore

4032 Stavanger, NO

IANKE, Jens Petter

4050 Sola, NO

KORNELIUSSEN, Kjell Ove

4300 Sandnes, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.