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Brevet européen · EP2424633 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2424633
- Numéro de demande
- EP10735075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2010
- Publié
- 7 mars 2012
- Délivré
- 19 juin 2013
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63H 3/00 (2006.01)A63H 3/04 (2006.01)A63H 29/18 (2006.01)A63H 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0912983 24.07.2009EP 09176129 16.11.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/051175 20.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/010129 27.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 19 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
Parties
Inventeur
BREWER, Christopher, John, Hathaway
Middlesex TW11 9QL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.