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Brevet européen · EP2424633 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2424633
Numéro de demande
EP10735075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2010
Publié
7 mars 2012
Délivré
19 juin 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 3/00 (2006.01)
A63H 3/04 (2006.01)
A63H 29/18 (2006.01)
A63H 17/00 (2006.01)
Priorité
GB 0912983 24.07.2009
EP 09176129 16.11.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/051175 20.07.2010
Publication PCT
WO2011/010129 27.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Inventeur

BREWER, Christopher, John, Hathaway

Middlesex TW11 9QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.